Déposée le 1 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARAMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Groupe PARAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARAMAT domicilié(e) 12 RUE P BRAY - 60290 - NEUILLY SOUS CLERMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 093 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAMAT, M. ROTURIER JEAN PIERRE domicilié(e) 12 RUE P BRAY - 60290 - NEUILLY SOUS CLERMONT - France.
La marque Groupe PARAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe PARAMAT est expirée depuis le 1 décembre 2021.
PARAMAT a également déposé les autres marques suivantes : Paramat
PARAMAT, SARL - 12 RUE P BRAY - 60290 - NEUILLY SOUS CLERMONT - France - SIREN 382093003
PARAMAT, M. ROTURIER JEAN PIERRE - 12 RUE P BRAY - 60290 - NEUILLY SOUS CLERMONT - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570882 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exclusion des parasiticides, des insecticides et des acaricides ; produits hygiéniques pour la médecine, à l'exclusion des parasiticides, des insecticides et des acaricides ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à l'exclusion des parasiticides, des insecticides et des acaricides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à l'exclusion des parasiticides, des insecticides et des acaricides ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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